Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site SOLEMN (accessible à l’adresse www.solemn.eu) est édité par :

• Dénomination sociale : SOLEMN
• Forme juridique : SAS
• Siège social : 12, Avenue des Saules à Oullins-Pierre-Bénite (69600)
• Numéro SIRET : 893 646 554 00020
• Capital social : 1000€
• Numéro d’immatriculation au RCS : 893 646 554 R.C.S. Lyon
• Responsable de publication : Damien BÉRAUD

2. Hébergement du site

Le site SOLEMN est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur :Hostinger International Ltd
• Adresse : 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site www.solemn.eu, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et logiciels, est la propriété exclusive de SOLEMN, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de SOLEMN.

Toute violation des droits de propriété intellectuelle peut donner lieu à des poursuites judiciaires.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) (UE) 2016/679, SOLEMN s’engage à assurer la protection des données personnelles des utilisateurs du site.

• Finalité du traitement : Les données collectées sont utilisées pour répondre aux demandes d’informations, gérer les inscriptions et améliorer l’expérience utilisateur.
• Droit des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant.
• Exercice des droits : Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@solemn.eu

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Cookies et traceurs

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6. Responsabilité

SOLEMN met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Cependant, l’éditeur ne peut être tenu responsable d’éventuelles omissions ou erreurs.

Le site peut contenir des liens hypertextes redirigeant vers des sites tiers. SOLEMN ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de SOLEMN.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site SOLEMN, vous pouvez nous contacter :

• 📧 E-mail : contact@solemn.eu
• 📍 Adresse : 12, Avenue des Saules – 69600 Oullins-Pierre-Bénite